David Dufour


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: David DUFOUR
vice-président chargé de l'instruction au tribunal judiciaire de Chalon-sur-Saône
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal judiciaire de Dijon
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal judiciaire de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Dijon"
JORFTEXT000046040531(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: DUFOUR David
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2016
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2016
LISTE UTILE
INTC1936085A(source BOMI)
inscription
17 Janvier 202017/01/2020
De: David DUFOUR
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Dufour David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707167S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Dufour, David
Objet:
au grade de major
Spécialité administration et gestion du personnel Abeillé, Xavier
NIGEND : 203 187NLS : 6 001 294
date_debut="2017-03-01"
INTJ1702523S(source BOMI)
promotion
15 Mars 201715/03/2017
De: Dufour David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610824S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Dufour (David, Julien, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2016-05-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000032922737(source JORF)
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Dufour (David, Julien, Daniel)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Dufour, David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1416082S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: David DUFOUR
vice-procureur de la République placé auprès du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Dufour David
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2012
INTJ1308839S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Dufour David
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223092S(source BOMI)
prime
31 Décembre 201231/12/2012
De: Dufour (David)
substitut (Toulon)
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
JORFTEXT000026296574(source JORF)
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: David DUFOUR
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Vice-procureurs de la République placés auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-procureur"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Dufour (David)
substitut (Toulon)
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
JORFTEXT000024425350(source JORF)
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Dufour David
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Spécialité administration et gestion du personnel
date_debut="2011-04-01"
IOCJ1106877S(source BOMI)
promotion
31 Mars 201131/03/2011
De: Dufour (David)
Objet:
Médecine générale en océan Indien
JORFTEXT000023100415(source JORF)
affectation
18 Novembre 201018/11/2010
De: Dufour (David)
substitut (Toulon)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
JORFTEXT000022741203(source JORF)
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: David DUFOUR
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: David Dufour
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
JORFTEXT000000636936(source JORF)
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Dufour (David)
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2005-09-19"
ecole
JORFTEXT000000451924(source JORF)
nomination
25 Août 200525/08/2005
De: Dufour (David)
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
La rémunération principale des intéressés est prise en charge par les cours d'appel mentionnées dans la liste figurant en annexe du présent arrêté
L'admission à l'Ecole nationale de la magistrature des intéressés est subordonnée au résultat des examens médicaux
prévus par
les articles 20 et suivants du décret n° 86-442 du
14 mars 1986
A N N E X E
Session 2005
Second grade
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Substitut
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
date_debut="2005-09-19"
ecole
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
JORFTEXT000000451924(source JORF)
nomination
25 Août 200525/08/2005
De: Dufour (David, Jean)
Objet:
à l'issue du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
JORFTEXT000000812916(source JORF)
admissibilite
06 Juillet 200506/07/2005
De: Dufour (David, Julien, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 2e classe
Les ingénieurs de 3e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2005-01-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000812411(source JORF)
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Dufour (David, Jean)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
13 juin 2005
JORFTEXT000000808458(source JORF)
admissibilite
27 Mai 200527/05/2005
De: Dufour (David, Jean)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
29 mars 2004
Les épreuves orales se dérouleront à Paris et commenceront le
7 juin 2004
JORFTEXT000000436701(source JORF)
admissibilite
28 Mai 200428/05/2004
De: Dufour (David, Julien, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
date_debut="2004-01-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000000613082(source JORF)
nomination
19 Mars 200419/03/2004
De: Dufour (David, Julien, Daniel)
discipline : électronique, télécom, informatique
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de 3e classe des études et techniques d'armement
JORFTEXT000000611623(source JORF)
inscription
10 Décembre 200310/12/2003
De: Dufour (David, Julien, D.)
bases, méca
Objet:
à l'Ecole de l'air à la suite des concours organisés en 1999
Modalités d'admission
La date d'admission à l'Ecole de l'air est fixée au
1er septembre 1999
à 8 h 10
Une lettre annonçant leur admission a été adressée à chacun des candidats
LISTE COMPLEMENTAIRE CONCOURS MP
Options choisies
Corps des officiers des bases de l'air (bases)
Groupe:
École de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
JORFTEXT000000197811(source JORF)
admission
31 Juillet 199931/07/1999
De: Dufour (David, Julien, D.)
Objet:
à la suite des épreuves écrites des concours d'admission à l'Ecole de l'air en 1999
I. - Concours MP (mathématiques-physique)
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000760172(source JORF)
admissibilite
30 Juin 199930/06/1999
De: Dufour (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
par ordre alphabétique, sortis en 1995 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000190525(source JORF)
diplome
30 Novembre 199530/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.